Ownr effectue une recherche préliminaire du nom lorsque vous commencez à enregistrer votre entreprise sur notre plateforme. Notre outil de recherche indique si une correspondance exacte du nom existe, ou si le nom risque d’être rejeté pour une raison donnée (par ex. il manque un terme descriptif). Cet outil a été conçu pour vous aider à choisir un nom ayant le plus de chances d’être approuvé par le gouvernement. Vous pouvez effectuer des recherches illimitées gratuitement avant de soumettre votre demande.

Lorsque vous saisissez des noms potentiels pour votre entreprise dans l’outil de recherche, il se peut que vous voyez un message de correspondance exacte de noms, ou un message de noms similaires.

Si vous saisissez un nom d’entreprise qui a déjà été enregistré, vous verrez le message suivant sur Ownr :

Dans ce cas la, nous vous recommandons de modifier le nom proposé ou de le changer carrément. Même si une entreprise individuelle peut techniquement inscrire le même nom qu’une entreprise existante, des complications pourraient survenir au future. Parmi ces complications, on note un litige civil ou l’obligation de changer de nom en vertu du registre des entreprises concerné. De plus, nous souhaitons vous voir créer une marque unique qui aidera votre entreprise à se démarquer et à progresser.

Si vous saisissez un nom d’entreprise qui a déjà été enregistré, vous verrez le message suivant sur Ownr dans l'étape qui suit:

Contrairement aux entreprises individuelles, les sociétés ne peuvent pas s’inscrire avec le même nom qu’une société existante, donc vous devrez changer le nom que vous avez proposé pour pouvoir procéder à la constitution en société.

Si vous avez enregistré le nom précédemment, ou si vous avez acheté un rapport NUANS pour ce nom, choisissez « cliquer ici ». Dans la fenêtre contextuelle (comme illustré plus bas), vous pouvez téléverser votre rapport NUANS ou votre réservation de nom si vous en avez déjà inscrit un, ou vous pouvez entrer votre numéro d’enregistrement de l'approbation préalable, si vous avez déjà communiqué avec le registre d’entreprise pour faire approuver votre nom. De plus, vous pouvez aussi signer un formulaire de consentement pour confirmer que le nom de commerce vous appartient, et que vous comptez transférer ce nom de commerce à votre nouvelle société - Entreprise sous cette dénomination sociale.

Si vous n’avez pas encore enregistrer le nom, ou que vous n’avez pas acheté de rapport NUANS, vous devrez modifier le nom pour poursuivre.

Si vous saisissez un nom d’entreprise qui a déjà été enregistré, vous verrez le message suivant sur Ownr :

En bas du message, une liste d’entreprises aux noms similaires s’affichera. Vous pouvez procéder avec le nom que vous avez proposé lorsque vous voyez ce message, mais le gouvernement pourrait refuser votre demande une fois qu’elle est soumise sur Ownr, et demander d’autres renseignements ou exiger que des modifications soient apportées à votre nom d’entreprise.

Un membre de l’équipe d’Ownr communiquera avec vous si c’est le cas, et vous conseillera sur la façon de soumettre les renseignements demandés. Nous savons à quel point ces situations peuvent être stressantes, c'est pourquoi nous vous facilitons le plus possible la tâche de fournir une réponse acceptable au gouvernement pour faire valider votre demande.

En cas de doute lors de l'enregistrement de votre entreprise, veuillez communiquer avec l’équipe de soutien à la clientèle en envoyant un courriel à [email protected], ou par clavardage sur ownr.co pour obtenir de l’aide.